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Éditeur du site

ACMOA — Nicolas Gicquel, architecte
Entreprise individuelle · SIRET : 511 307 167 00037
8 impasse Nicolas, 44100 Nantes
Téléphone : 07 56 97 73 37 · E-mail : contact@acmoa.fr
Directeur de la publication : Nicolas Gicquel.

Profession réglementée

Titre professionnel : Architecte DPLG
Inscrit au tableau de l’Ordre des architectes, Conseil régional des Pays de la Loire, sous le n° 083184.
Règles professionnelles : loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l’architecture et code de déontologie des architectes, consultables sur architectes.org.

Assurance professionnelle : MAF, contrat n°180175/B, couverture : France.

Médiation de la consommation

En cas de litige, et après une démarche écrite préalable auprès d’ACMOA, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation. le médiateur de la consommation compétent est le Centre de la Médiation de la Consommation des Conciliateurs de Justice (CM2C), désigné par décision du Conseil national de l’ordre des architectes du 27 mai 2021 et agréé par la CECMC, le 10 mai 2022.

Hébergement

OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — www.ovhcloud.com

Propriété intellectuelle

Les textes, photographies et plans présentés sur ce site sont la propriété d’ACMOA ou de leurs auteurs, crédités sous chaque image. Toute reproduction sans autorisation est interdite.

Données personnelles

Ce que nous recueillons. Lorsque vous utilisez le formulaire de contact : votre nom, votre adresse e-mail, le lieu et l’avancement de votre projet, et votre message. Ces informations servent uniquement à vous répondre et, le cas échéant, à préparer un premier échange ou un devis.

Base légale. Votre demande (mesures précontractuelles) et notre intérêt légitime à répondre aux messages reçus.

Destinataire. Nicolas Gicquel, seul. Vos données ne sont ni vendues, ni cédées, ni utilisées pour de la prospection. Le message transite par les serveurs de notre hébergeur (OVH, en France).

Durée de conservation. Trois ans après notre dernier échange, sauf si une mission est engagée : les documents sont alors conservés le temps des obligations légales.

Vos droits. Vous pouvez demander l’accès à vos données, leur rectification ou leur effacement, et vous opposer à leur traitement ou en demander la limitation. Il suffit d’écrire à contact@acmoa.fr. Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL (cnil.fr).

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